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Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Les présentes conditions générales d’utilisation (dites « CGU ») ont pour objet l’encadrement juridique des modalités de mise à disposition du site www.clos-allegria.com et de définir les conditions d’accès et d’utilisation des services par « l’Utilisateur ». Les présentes CGU sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales et conditions générales ». Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025

Article 1 : Les mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site https://www.clos-allegria.com/ des informations suivantes :

Éditeur du site

Le site est édité par : Valérie et Didier REMY
Adresse : 35 rue de la gaité, 37400 Amboise
Téléphone : +33 6 81 10 78 40
Adresse e-mail : reservations@clos-allegria.com
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Directeur de la publication : Didier REMY

Hébergement

Le site est hébergé par : INFOMANIAK NETWORK SA
Adresse : 26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Site web : www.infomaniak.ch
Email: contact@infomaniak.ch

Délégué à la protection des données

Didier REMY, Téléphone : +33 6 81 10 78 40, e-mail : reservations@clos-allegria.com

Article 2 : Accès et contenu du site

Le site www.clos-allegria.com permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants : Information sur le gite, la région, les propriétaires, les tarifs, réservation en ligne d’un séjour, les contacts. Le site propose des informations sur la location de vacances Clos Allegria, situé à Amboise. Ces informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Le contenu est mis à jour régulièrement, mais peut contenir des inexactitudes ou des omissions involontaires.

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge. L’éditeur met tout en œuvre pour assurer un accès de qualité, mais n’est tenu à aucune obligation de résultat.

L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site à des fins illicites, diffamatoires, menaçantes ou contraires à la loi et à l’ordre public. Tout usage détourné du site pourra donner lieu à des poursuites.

Article 3 : Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur. La marque et le logo Clos Allegria est une marque déposée par Didier Remy. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.  L’Utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

Article 4 : Responsabilité

Les sources des informations diffusées sur le site www.clos-allegria.com sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, le site www.clos-allegria.com ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site. Le site www.clos-allegria.com ne peut être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, de problèmes techniques ou d’interruption du service, d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site. La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers. Valérie et Didier Remy ne pourront être tenus pour responsables des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.clos-Allegria.com/. Valérie et Didier Remy déclinent toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.clos-allegria.com/ Valérie et Didier Remy s’engagent à sécuriser au mieux le site https://www.clos-Allegria.com/ cependant leur responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur leur site à leur insu. Des espaces interactifs (espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Valérie et Didier Remy se réservent le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.  Le cas échéant, Valérie et Didier Remy se réservent également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

Article 5 : Liens hypertextes & Cookies

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L’Utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il sortira du site www.clos-allegria.com. Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Les cookies sont de petits fichiers stockés temporairement sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur par votre navigateur et qui sont nécessaires à l’utilisation du site www.clos-allegria.com Les cookies ne contiennent pas d’information personnelle et ne peuvent pas être utilisés pour identifier quelqu’un. Un cookie contient un identifiant unique, généré aléatoirement et donc anonyme. Certains cookies expirent à la fin de la visite de l’Utilisateur, d’autres restent. L’information contenue dans les cookies est utilisée pour améliorer le site www.clos-allegria.com En naviguant sur le site, L’Utilisateur les accepte. L’Utilisateur doit toutefois donner son consentement quant à l’utilisation de certains cookies. A défaut d’acceptation, l’Utilisateur est informé que certaines fonctionnalités ou pages risquent de lui être refusées. L’Utilisateur pourra désactiver ces cookies par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation. Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 12 mois. Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre Politique de RGDP.

Google analytics : Le Clos Allegria Amboise utilise Google Analytics pour suivre les internautes sur ce Site. Des cookies sont utilisés par Google Analytics pour collecter ces données. Afin de se conformer à la nouvelle réglementation, Google a inclus une modification au traitement des données que les internautes peuvent consulter sur les pages suivantes : Google Analytics . Le Clos Allegria Amboise s’engage à traiter anonymement les données collectées et à désactiver le “partage de données” .

L’utilisateur du Site a la possibilité de désactiver les cookies en se rendant dans les options de son navigateur comme indiqué ci-dessous :

Consentement aux Cookies

Lors de votre visite sur notre site, nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur et pour analyser l’utilisation de notre site. Avant de déposer des cookies non essentiels, nous vous demandons votre consentement explicite. Vous avez la possibilité de gérer vos préférences en matière de cookies en cliquant sur « Paramètres des cookies » dans la bannière ci-dessous.

Politique de Cookies

Nous avons une politique de cookies détaillée, accessible à tout moment, qui explique les différents types de cookies utilisés sur notre site, leurs finalités, ainsi que leur durée de conservation. Vous pouvez consulter cette politique pour obtenir des informations complètes sur l’utilisation des cookies et les choix qui s’offrent à vous.

Gestion des Cookies

Nous mettons à votre disposition un outil de gestion des cookies pour vous permettre de choisir les types de cookies que vous acceptez sur notre site. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences en cliquant sur « Paramètres des cookies » en bas de chaque page. Vous avez la possibilité d’accepter, de refuser ou de personnaliser vos choix en fonction des cookies essentiels et non essentiels.

Bannière de consentement aux cookies :

Pour améliorer votre expérience de navigation, nous utilisons des cookies. Certains cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site, tandis que d’autres nous aident à analyser le trafic et à personnaliser votre expérience. Vous pouvez accepter ou gérer vos préférences en matière de cookies.

Boutons : Accepter / Gérer les préférences (L’utilisateur peut cliquer pour personnaliser les types de cookies qu’il accepte) / Refuser (Si le consentement est donné de manière implicite ou explicite)

Article 6 : Droit applicable et juridiction compétente

Dans les rapports avec les différentes parties, seule la langue française fait foi nonobstant toute restriction. Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.clos-Allegria.com/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Amboise.  Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’ARTICLE 1.

Article 7 : CNIL et Protection des Données des données personnelles

L’internaute peut être amené à fournir certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés sur le Site. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par Clos Allegria Amboise. Valérie et Didier Remy traitent les données personnelles des internautes en qualité de responsable de traitement. Ils s’engagent à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit « RGPD » et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. L’utilisateur du site https://www.clos-Allegria.com/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), nous nous engageons à respecter la confidentialité des données personnelles collectées via notre site.

  • Nous pouvons collecter le nom, prénom, adresse e-mail, téléphone, adresse postale (lors de la réservation ou via le formulaire de check-in).
  • Les données collectées servent uniquement à Répondre aux demandes de contact, Traiter les réservations, Informer les clients de nouveautés ou offres spéciales (si consentement donné)
  • Durée de conservation : Les données sont conservées pour la durée strictement nécessaire au traitement, dans le respect des obligations légales.
  • Conformément à la loi, vous disposez des droits suivants : Droit d’accès, de rectification, de suppression, Droit d’opposition et de limitation du traitement, Droit à la portabilité des données
  • Vous pouvez à tout moment vous désinscrire de notre newsletter en cliquant sur le lien de désinscription présent en bas de chaque e-mail.

Protection des données personnelles

Le visiteur peut être amené à fournir certaines données personnelles en remplissant les formulaires disponibles sur le site https://www.clos-allegria.com. Ces informations sont nécessaires pour le traitement de sa demande par Clos Allegria Amboise.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu’au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD), Clos Allegria s’engage à respecter la confidentialité et la sécurité des données personnelles qui lui sont confiées. Toutes les précautions nécessaires sont prises pour protéger ces informations contre toute altération, destruction ou accès non autorisé.

  • Données collectées. Les données susceptibles d’être collectées incluent : Nom, prénom, Adresse e-mail, Numéro de téléphone, Adresse postale (notamment lors de la réservation ou via le formulaire de check-in). Ces informations sont strictement nécessaires pour : Répondre aux demandes de contact, Traiter les réservations, Informer les clients des nouveautés ou offres spéciales (uniquement en cas de consentement explicite)
  • Finalités et destinataires : Les données sont traitées exclusivement par l’équipe du Clos Allegria Amboise, dans le but de répondre aux sollicitations et d’assurer la bonne exécution des services proposés. Un registre écrit des traitements de données personnelles est tenu à jour.
  • Conservation des données : Sauf obligation légale ou réglementaire contraire, les données sont conservées pour une durée maximale de trois ans à compter du dernier contact avec l’internaute, qu’il soit à l’initiative du Clos Allegria ou de l’utilisateur du site. Passé ce délai, ou sur demande de l’internaute, toutes les copies de ces données seront détruites.
  • Droits des utilisateurs : Conformément à la législation en vigueur, les internautes disposent des droits suivants concernant leurs données personnelles : Droit d’accès, Droit de rectification, Droit de suppression, Droit d’opposition et de limitation du traitement, Droit à la portabilité des données
  • Durée de conservation des données personnelles : Le Clos Allegria Amboise s’engage à conserver ces données personnelles, sauf obligation légale ou réglementaire contraire, pour une durée maximale de trois ans à compter du dernier contact avec l’internaute, qu’il soit à l’initiative de la société du Clos Allegria Amboise ou de l’internaute (formulaire de contact). A l’issue de cette durée ou en cas d’exercice de ses droits par les internautes, Le Clos Allegria Amboise s’engage à détruire toute copie des données personnelles des internautes qu’il détiendrait.
  • Sécurité des données : Clos Allegria Amboise met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir la sécurité des données personnelles, dans le cadre de son obligation de moyens. Ces données sont stockées sur des serveurs situés en Suisse chez Informaniak.
  • Le cas échéant, si des données sont transférées en dehors de l’Union européenne, nous mettons en œuvre les garanties appropriées, telles que des clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne, afin d’assurer un niveau de protection adéquat.
  • Si nous modifions notre politique de confidentialité, vous en serez informé lors de votre prochaine visite sur notre site.

Prise de décision automatisée
Aucune prise de décision automatisée, y compris le profilage, n’est mise en œuvre dans le cadre du traitement de vos données personnelles.

Le traitement des données personnelles des mineurs
Les données personnelles des mineurs de moins de 15 ans ne sont pas collectées sans le consentement préalable d’un titulaire de l’autorité parentale. En cas de collecte accidentelle, ces données seront supprimées dans les meilleurs délais sur simple demande.

Newsletter

Lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter, nous collectons votre adresse e-mail uniquement dans le but de vous envoyer des informations sur l’actualité de notre gîte, nos offres spéciales et des idées de séjour en Touraine. Nous utilisons l’outil Brevo (anciennement Sendinblue) pour gérer l’envoi de nos newsletters. Votre adresse e-mail est stockée sur les serveurs de Brevo, qui respecte les normes RGPD pour garantir la sécurité de vos données. Votre adresse e-mail ne sera jamais communiquée à des tiers.

Le traitement de vos données repose sur votre consentement explicite, conformément à l’article 6(1)(a) du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement en vous désinscrivant via le lien de désinscription présent en bas de chaque e-mail, ou en nous contactant directement. Votre consentement est nécessaire pour recevoir ces communications, et vous avez le droit de vous désinscrire à tout moment sans justification.

Article 9 : Sous-traitants et partenaires impliqués dans le traitement des données

Dans le cadre de l’utilisation de notre site, certaines données personnelles peuvent être partagées avec des partenaires et sous-traitants, dans le respect des exigences du RGPD. Ces partenaires peuvent être amenés à traiter certaines de vos données personnelles pour notre compte et selon nos instructions.

Nous travaillons notamment avec des prestataires pour l’hébergement, l’analyse du trafic du site, ainsi que pour la gestion des réservations. Voici la liste de nos sous-traitants principaux et les liens vers leurs politiques de confidentialité, où vous pourrez consulter leurs pratiques en matière de protection des données :

Nous vous garantissons que toutes les données que nous partageons avec ces partenaires sont strictement nécessaires à la fourniture de nos services, et nous avons conclu des contrats avec chacun de ces sous-traitants afin de protéger vos données conformément aux exigences légales.

Registre des traitements de données

Nous tenons un registre détaillé de toutes les activités de traitement de données personnelles effectuées dans le cadre de notre site internet. Ce registre documente les informations suivantes :

  • Finalités des traitements : Nous traitons vos données personnelles pour les finalités suivantes :

    • Gestion des réservations et des demandes de contact.

    • Envoi de communications liées à votre réservation ou à des informations importantes sur notre service.

    • Analyse du trafic du site pour améliorer l’expérience utilisateur et le service proposé.

  • Catégories de données traitées : Les catégories de données personnelles collectées incluent :

    • Informations de contact (nom, adresse e-mail, numéro de téléphone)

    • Informations de réservation (dates de séjour, préférences, etc.)

    • Données de navigation (cookies, adresse IP)

  • Destinataires des données : Les données peuvent être partagées avec les prestataires mentionnés ci-dessus, uniquement dans le cadre des services rendus.

  • Durée de conservation des données : Les données sont conservées pour une durée nécessaire à l’exécution de nos services, généralement pendant la durée de votre séjour et de la gestion de votre réservation. Certaines données peuvent être conservées plus longtemps si la loi l’exige, par exemple à des fins fiscales ou comptables.

Collecte et traitement des données via le formulaire de contact

Lors de l’utilisation de notre formulaire de contact, vous nous fournissez des informations personnelles telles que votre nom, adresse e-mail et toute autre donnée nécessaire pour répondre à votre demande. Ces informations sont collectées et traitées uniquement dans le cadre de la gestion de votre demande.

Finalités du traitement :

  • Répondre à vos questions ou demandes d’informations.

  • Vous fournir des informations sur nos services ou répondre à toute autre requête.

Droits des utilisateurs :
En soumettant ce formulaire, vous consentez à ce que vos données personnelles soient traitées dans ce cadre spécifique. Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment, ainsi que le droit d’accéder, de rectifier ou de supprimer vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant via les coordonnées indiquées dans notre politique de confidentialité.

Mise à jour de la politique de confidentialité

Nous nous engageons à tenir notre politique de confidentialité à jour en fonction des évolutions de la législation et de nos pratiques. Ainsi, cette politique intègre désormais des informations concernant :

  • Nos sous-traitants et partenaires impliqués dans le traitement des données.

  • Le consentement aux cookies utilisés sur notre site.

  • Les finalités de la collecte de données via le formulaire de contact, ainsi que vos droits relatifs à ces données.

Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance de toute modification éventuelle.

Pour exercer ces droits, il suffit d’adresser une demande au Délégué à la Protection des Données (DPO) du Clos Allegria Amboise.

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